Décrets

Les décrets sont préparées par la chancellerie. Ils sont signées par Monseigneur Dominique REY. La contresignature du chancelier certifie qu’ils sont conformes au droit. Seuls les décrets promulgués sur ce site puis dans l’organe du diocèse Eglise de Fréjus-Toulon ont une valeur définitive. ******* 9) Décret sur les exigences de confidentialité Règles de confidentialité (2…

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Les nominations sont classées par dates, les plus récentes apparaissant les premières. Cette page contient des décrets, des lettres d’incardination ou d’excardination et autres documents canoniques hors nominations signés par Monseigneur Dominique REY et contresignés par le chancelier du diocèse pour en garantir l’authenticité & la bonne conformité au droit. Ce document n’a pas de…

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