Décrets

Décrets année 2018

Cette page contient des décrets, des lettres d’incardination ou d’excardination et autres documents canoniques hors nominations signés par Monseigneur Dominique REY et contresignés par le chancelier du diocèse pour en garantir l’authenticité & la bonne conformité au droit. 11/ EXCARDINATION du diocèse de Fréjus-Toulon de M. l’abbé Christian VIENNE au diocèse de Camaçari (Brésil) Lettre…

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Décrets année 2017

Les décrets sont préparées par la chancellerie. Ils sont signées par Monseigneur Dominique REY. La contresignature du chancelier certifie qu’ils sont conformes au droit. Seuls les décrets promulgués sur ce site puis dans l’organe du diocèse Eglise de Fréjus-Toulon ont une valeur définitive. ******* 16) Lettre d’incardination de Monsieur l’abbé Pascal LAMBILLIOTTE DOMINICUS REY, DEI…

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Décrets année 2016

Les décrets sont préparées par la chancellerie. Ils sont signées par Monseigneur Dominique REY. La contresignature du chancelier certifie qu’ils sont conformes au droit. Seuls les décrets promulgués sur ce site puis dans l’organe du diocèse Eglise de Fréjus-Toulon ont une valeur définitive. ******* 9) Décret sur les exigences de confidentialité Règles de confidentialité (2…

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Décrets année 2015

Ce document n’a pas de valeur officielle, légale ou interprétative. Il vous est présenté à titre d’information seulement. Seul le document original, signé par l’autorité compétente, constitue un document officiel. Nous ne sommes donc pas responsables des conséquences pouvant résulter de l’utilisation de ce document. En cas de divergence entre les données affichées ici et…

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Décrets année 2014

Les nominations sont classées par dates, les plus récentes apparaissant les premières. Cette page contient des décrets, des lettres d’incardination ou d’excardination et autres documents canoniques hors nominations signés par Monseigneur Dominique REY et contresignés par le chancelier du diocèse pour en garantir l’authenticité & la bonne conformité au droit. Ce document n’a pas de…

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Décrets année 2013

Les nominations sont classées par dates, les plus récentes apparaissant les premières. Cette page contient des décrets, des lettres d’incardination ou d’excardination et autres documents canoniques hors nominations signés par Monseigneur Dominique REY et contresignés par le chancelier du diocèse pour en garantir l’authenticité & la bonne conformité au droit. Ce document n’a pas de…

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Décrets année 2012

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Décrets année 2011

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Décrets année 2010

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