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Cette page contient des décrets, des lettres d’incardination ou d’excardination et autres documents canoniques hors nominations, signés par Monseigneur Dominique REY et contresignés par le chancelier du diocèse pour en garantir l’authenticité & la bonne conformité au droit. Nota bene : Pour le bon déroulement des nominations, Mgr REY a signé un protocole le 11…

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Cette page contient des décrets, des lettres d’incardination ou d’excardination et autres documents canoniques hors nominations, signés par Monseigneur Dominique REY et contresignés par le chancelier du diocèse pour en garantir l’authenticité & la bonne conformité au droit. 16/ Décret fixant le montant des offrandes de Messes NOUS, DOMINICUS REY, DEI GRATIA ET SANCTÆ SEDIS…

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Cette page contient des décrets, des lettres d’incardination ou d’excardination et autres documents canoniques hors nominations signés par Monseigneur Dominique REY et contresignés par le chancelier du diocèse pour en garantir l’authenticité & la bonne conformité au droit.   27/ Excardination de M. l’abbé Denis CARDINAUX Par lettre en date du 10 octobre 2018, M.…

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Les décrets sont préparées par la chancellerie. Ils sont signées par Monseigneur Dominique REY. La contresignature du chancelier certifie qu’ils sont conformes au droit. Seuls les décrets promulgués sur ce site puis dans l’organe du diocèse Eglise de Fréjus-Toulon ont une valeur définitive. ******* 16) Lettre d’incardination de Monsieur l’abbé Pascal LAMBILLIOTTE DOMINICUS REY, DEI…

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Les décrets sont préparées par la chancellerie. Ils sont signées par Monseigneur Dominique REY. La contresignature du chancelier certifie qu’ils sont conformes au droit. Seuls les décrets promulgués sur ce site puis dans l’organe du diocèse Eglise de Fréjus-Toulon ont une valeur définitive. ******* 9) Décret sur les exigences de confidentialité Règles de confidentialité (2…

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Ce document n’a pas de valeur officielle, légale ou interprétative. Il vous est présenté à titre d’information seulement. Seul le document original, signé par l’autorité compétente, constitue un document officiel. Nous ne sommes donc pas responsables des conséquences pouvant résulter de l’utilisation de ce document. En cas de divergence entre les données affichées ici et…

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Les nominations sont classées par dates, les plus récentes apparaissant les premières. Cette page contient des décrets, des lettres d’incardination ou d’excardination et autres documents canoniques hors nominations signés par Monseigneur Dominique REY et contresignés par le chancelier du diocèse pour en garantir l’authenticité & la bonne conformité au droit. Ce document n’a pas de…

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Les nominations sont classées par dates, les plus récentes apparaissant les premières. Cette page contient des décrets, des lettres d’incardination ou d’excardination et autres documents canoniques hors nominations signés par Monseigneur Dominique REY et contresignés par le chancelier du diocèse pour en garantir l’authenticité & la bonne conformité au droit. Ce document n’a pas de…

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Les nominations sont classées par dates, les plus récentes apparaissant les premières. Cette page contient des décrets, des lettres d’incardination ou d’excardination et autres documents canoniques hors nominations signés par Monseigneur Dominique REY et contresignés par le chancelier du diocèse pour en garantir l’authenticité & la bonne conformité au droit. Ce document n’a pas de…

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Les nominations sont classées par dates, les plus récentes apparaissant les premières. Cette page contient des décrets, des lettres d’incardination ou d’excardination et autres documents canoniques hors nominations signés par Monseigneur Dominique REY et contresignés par le chancelier du diocèse pour en garantir l’authenticité & la bonne conformité au droit. Ce document n’a pas de…

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