Nominations Les promulgations sont classées par années ; les plus récentes apparaissent en haut de page. Nominations Découvrez : Ordonnance du 21 décembre 2020 sur les nominations des Curés. Le protocole suivi pour les nominations, L'avenant 2018 audit protocole. Nominations années 2025 Nominations année 2024 Nominations année 2023 Nominations année 2022 Nominations année 2021 Nominations année 2020 Nominations année 2019 Nominations année 2018 Nominations année 2017 Nominations année 2016 Nominations année 2015 Nominations année 2014 Nominations année 2013 Nominations année 2012 Nominations année 2011
