Nominations
Nominations année 2016
Les nominations sont prĂ©parĂ©es par la chancellerie. Elles sont signĂ©es par Monseigneur Dominique REY. La contresignature du chancelier certifie qu’elles sont conformes au droit. Seules les nominations promulguĂ©es sur ce site puis dans l’organe du diocèse Eglise de FrĂ©jus-Toulon ont une valeur dĂ©finitive. Nota bene : De simples projets de nominations sont diffusĂ©s alors que…
Lire la suiteNominations année 2015
Les nominations sont prĂ©parĂ©es par la chancellerie. Elles sont signĂ©es par Monseigneur Dominique REY. La contresignature du chancelier certifie qu’elles sont conformes au droit. Seules les nominations promulguĂ©es sur ce site puis dans l’organe du diocèse Eglise de FrĂ©jus-Toulon ont une valeur dĂ©finitive. Nota bene : De simples projets de nominations sont diffusĂ©s alors que…
Lire la suiteNominations année 2014
Vous trouverez dans cet article une rĂ©capitulation des nominations de l’annĂ©e 2014 jusqu’au 30 septembre, classĂ©es et numĂ©rotĂ©es des plus rĂ©centes aux plus anciennes. Ce document n’a pas de valeur officielle, lĂ©gale ou interprĂ©tative. Il vous est prĂ©sentĂ© Ă titre d’information seulement. Seul le document original, signĂ© par l’autoritĂ© compĂ©tente, constitue un document officiel. Nous…
Lire la suiteNominations année 2013
Vous trouverez dans cet article une rĂ©capitulation des nominations de l’annĂ©e 2014 jusqu’au 30 septembre, classĂ©es et numĂ©rotĂ©es des plus rĂ©centes aux plus anciennes. Ce document n’a pas de valeur officielle, lĂ©gale ou interprĂ©tative. Il vous est prĂ©sentĂ© Ă titre d’information seulement. Seul le document original, signĂ© par l’autoritĂ© compĂ©tente, constitue un document officiel. Nous…
Lire la suiteNominations année 2012
Vous trouverez dans cet article une rĂ©capitulation des nominations de l’annĂ©e 2012, classĂ©es et numĂ©rotĂ©es des plus rĂ©centes aux plus anciennes. Ce document n’a pas de valeur officielle, lĂ©gale ou interprĂ©tative. Il vous est prĂ©sentĂ© Ă titre d’information seulement. Seul le document original, signĂ© par l’autoritĂ© compĂ©tente, constitue un document officiel. Nous ne sommes donc…
Lire la suiteNominations année 2011
Vous trouverez dans cet article une rĂ©capitulation des nominations de l’annĂ©e 2012, classĂ©es et numĂ©rotĂ©es des plus rĂ©centes aux plus anciennes. Ce document n’a pas de valeur officielle, lĂ©gale ou interprĂ©tative. Il vous est prĂ©sentĂ© Ă titre d’information seulement. Seul le document original, signĂ© par l’autoritĂ© compĂ©tente, constitue un document officiel. Nous ne sommes donc…
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