Nominations

Nominations année 2018

Les nominations sont classées par dates, les plus récentes apparaissant les premières. Ce document n’a pas de valeur officielle, légale ou interprétative. Il vous est présenté à titre d’information seulement. Seul le document original, signé par l’autorité compétente, constitue un document officiel. Nous ne sommes donc pas responsables des conséquences pouvant résulter de l’utilisation de…

Lire la suite

Nominations année 2017

Les nominations sont préparées par la chancellerie. Elles sont signées par Monseigneur Dominique REY. La contresignature du chancelier certifie qu’elles sont conformes au droit. Seules les nominations promulguées sur ce site puis dans l’organe du diocèse Eglise de Fréjus-Toulon ont une valeur définitive. ******* ERRATUM nomination 86 / Monsieur le chanoine Alain BOUSSAND Ce chanoine…

Lire la suite

Nominations année 2016

Les nominations sont préparées par la chancellerie. Elles sont signées par Monseigneur Dominique REY. La contresignature du chancelier certifie qu’elles sont conformes au droit. Seules les nominations promulguées sur ce site puis dans l’organe du diocèse Eglise de Fréjus-Toulon ont une valeur définitive. Nota bene : De simples projets de nominations sont diffusés alors que…

Lire la suite

Nominations année 2015

Les nominations sont préparées par la chancellerie. Elles sont signées par Monseigneur Dominique REY. La contresignature du chancelier certifie qu’elles sont conformes au droit. Seules les nominations promulguées sur ce site puis dans l’organe du diocèse Eglise de Fréjus-Toulon ont une valeur définitive. Nota bene : De simples projets de nominations sont diffusés alors que…

Lire la suite

Nominations année 2014

Vous trouverez dans cet article une récapitulation des nominations de l’année 2014 jusqu’au 30 septembre, classées et numérotées des plus récentes aux plus anciennes. Ce document n’a pas de valeur officielle, légale ou interprétative. Il vous est présenté à titre d’information seulement. Seul le document original, signé par l’autorité compétente, constitue un document officiel. Nous…

Lire la suite

Nominations année 2013

Vous trouverez dans cet article une récapitulation des nominations de l’année 2014 jusqu’au 30 septembre, classées et numérotées des plus récentes aux plus anciennes. Ce document n’a pas de valeur officielle, légale ou interprétative. Il vous est présenté à titre d’information seulement. Seul le document original, signé par l’autorité compétente, constitue un document officiel. Nous…

Lire la suite

Nominations année 2012

Vous trouverez dans cet article une récapitulation des nominations de l’année 2012, classées et numérotées des plus récentes aux plus anciennes. Ce document n’a pas de valeur officielle, légale ou interprétative. Il vous est présenté à titre d’information seulement. Seul le document original, signé par l’autorité compétente, constitue un document officiel. Nous ne sommes donc…

Lire la suite

Nominations année 2011

Vous trouverez dans cet article une récapitulation des nominations de l’année 2012, classées et numérotées des plus récentes aux plus anciennes. Ce document n’a pas de valeur officielle, légale ou interprétative. Il vous est présenté à titre d’information seulement. Seul le document original, signé par l’autorité compétente, constitue un document officiel. Nous ne sommes donc…

Lire la suite